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ANNEXE

L'autorisation est accordée à titre gracieux par les présentes à toute personne obtenant une copie

de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le « logiciel ») d'utiliser le logiciel sans

restriction, y compris, sans limitation, le droit d'utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de pub-

lier, de distribuer, d'accorder des sous-licences et/ou de vendre des copies du logiciel, et

d'autoriser les personnes à qui le logiciel est fourni à faire de même, sous réserve des conditions

suivantes :

LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE NI

IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS QUE CE SOIT UNE LIMITATION, LA GARANTIE DE

POSSIBILITÉ DE COMMERCIALISATION, D'ADAPTATION À UN OBJECTIF PARTICULIER ET

DE NON VIOLATION. LES AUTEURS OU LES DETENTEURS DES DROITS D’AUTEUR NE

POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES EN CAS DE PLAINTE,

DOMMAGES OU AUTRE RISQUE, QUE CE SOIT LORS D'UNE ACTION CONTRACTUELLE,

PRÉJUDICE OU AUTRE, DÉCOULANT DE OU LIÉ AU LOGICIEL OU À SON UTILISATION OU

EN RAPPORT AVEC LE LOGICIEL.

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